Droits de propriété intellectuelle
Notre Engagement envers la Propriété Intellectuelle
Chez
Nous attendons de tous les fournisseurs, partenaires, créateurs et collaborateurs qu'ils se conforment pleinement aux lois internationales sur la propriété intellectuelle, y compris celles régissant les droits d'auteur, les marques, les dessins et les brevets.
Nous ne tolérons pas l'inscription, la promotion ou la vente de produits qui portent atteinte aux droits de tiers. Toutes les violations signalées sont prises au sérieux et font l'objet d'une enquête rapide.
Propriété du Contenu
Tout le contenu présenté sur le site
Ces matériaux sont protégés par les lois applicables sur le droit d'auteur, les marques et les dessins.
Toute utilisation, reproduction ou distribution non autorisée de ces matériaux peut entraîner des poursuites judiciaires.
Signaler une violation présumée
Si vous pensez qu'un produit, une image ou un contenu présenté sur le site
Votre message doit inclure les détails suivants :
- Une description claire des droits que vous croyez avoir été violés.
- Liens directs (URLs) vers le(s) produit(s) ou contenu(s) en question.
- Preuve de propriété (comme un enregistrement de marque, un certificat de droit d'auteur ou une documentation légale).
- Votre nom complet et vos coordonnées.
Nous prenons toutes les réclamations légitimes au sérieux et les examinerons sans délai.Si une violation est confirmée, nous retirerons ou restreindrons rapidement l'accès au matériel contrefait.
Avis Légal

